Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue chez ATELIER NOIR! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ATELIER NOIR. ATELIER NOIR exploite cette boutique et ce site web, incluant toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et services qui y sont liés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat soignée (les « Services »). ATELIER NOIR est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous offrir les Services.
Les présentes conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques qui y sont référencées (collectivement, les « Conditions » ou « Conditions d’utilisation »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des renseignements importants sur vos droits légaux et couvrent des aspects tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, incluant naviguer dans notre boutique en ligne ou acheter nos produits ou services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse courriel, vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous avez les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte ainsi que de toutes les activités liées à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous faisons tout notre possible pour représenter nos produits et services avec exactitude dans notre boutique en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs et l’apparence des produits peuvent différer en fonction de l’appareil que vous utilisez et de ses réglages.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondront à vos attentes ni qu’ils seront identiques à ceux représentés en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées en tout temps, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuer un produit à tout moment, et de limiter les quantités offertes à une personne, une région ou un territoire, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous nous faites une offre d’achat. ATELIER NOIR se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée que lorsque nous confirmons son acceptation et traitons votre paiement.
Veuillez réviser attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous pourrions ne pas être en mesure d’accepter les demandes d’annulation après son traitement. En cas de modification ou d’annulation par nos soins, nous tenterons de vous aviser à l’adresse courriel, à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fourni lors de la commande.
Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, rabais et promotions peuvent changer sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande et apparaîtra dans votre courriel de confirmation. Sauf indication contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, de douane ou d’importation.
Les prix en ligne peuvent différer de ceux offerts en magasin physique ou par des tiers. Certaines promotions peuvent être régies par des conditions distinctes qui prévalent sur les présentes Conditions.
Vous acceptez de fournir des renseignements exacts et à jour pour tous vos achats, incluant adresse courriel, informations de paiement et de compte. Vous garantissez que (i) les informations de carte de crédit fournies sont exactes, (ii) vous êtes autorisé à les utiliser, (iii) vos frais seront honorés par l’émetteur, et (iv) vous paierez le montant dû incluant taxes et frais applicables.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Tous les délais indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Les retards causés par les transporteurs, la douane ou des événements hors de notre contrôle ne relèvent pas de notre responsabilité. Une fois les produits remis au transporteur, le titre et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Services, incluant sans s’y limiter les marques, textes, images, graphiques, vidéos, audio et leur organisation, sont la propriété d’ATELIER NOIR, de ses affiliés ou de ses concédants, protégés par les lois applicables.
Vous pouvez utiliser les Services uniquement pour un usage personnel et non commercial. Toute reproduction, distribution, modification, affichage, téléchargement ou transmission sans notre consentement écrit est interdite. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par ATELIER NOIR.
Les noms, logos et slogans d’ATELIER NOIR sont des marques déposées. Vous ne pouvez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable. Shopify et les autres tiers conservent leurs propres marques.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Il se peut que vous ayez accès à des outils fournis par des tiers. Ces outils sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie. Leur utilisation est à vos propres risques.
SECTION 8 - LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou de l’utilisation de ces sites. Toute interaction avec un site tiers se fait à vos risques. Veuillez consulter leurs politiques avant toute transaction.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles recueillies sont soumises à notre Politique de confidentialité, ainsi qu’à celle de Shopify. En utilisant nos Services, vous reconnaissez les avoir lues.
SECTION 11 - COMMENTAIRES ET RETOURS
En nous soumettant des suggestions, avis, plans ou tout autre contenu (« Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et perpétuelle pour les utiliser et les publier. Vous garantissez détenir les droits nécessaires et acceptez que nous ne soyons pas tenus de les garder confidentiels ni de vous rémunérer.
SECTION 12 - ERREURS ET OMISSIONS
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SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales. Les utilisations interdites incluent, entre autres, la fraude, l’abus, l’usurpation d’identité, l’envoi de pourriels, ou la violation de droits de propriété intellectuelle. Nous nous réservons le droit de suspendre ou fermer votre compte en cas de violation.
SECTION 14 - RÉSILIATION
Nous pouvons mettre fin à votre accès aux Services à tout moment, sans préavis. Les sections relatives à la propriété intellectuelle, responsabilités, indemnisation et autres dispositions qui, par nature, survivent à la résiliation continueront de s’appliquer.
SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
Sauf indication contraire, les Services et les produits sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie expresse ou implicite, incluant qualité marchande, durabilité ou conformité à un usage particulier.
SECTION 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure permise par la loi, ATELIER NOIR, Shopify et leurs partenaires ne pourront être tenus responsables de dommages indirects, punitifs, spéciaux ou consécutifs, incluant perte de profits, de revenus, ou de données, liés à l’utilisation des Services ou des produits.
SECTION 17 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser ATELIER NOIR, Shopify et leurs partenaires pour toute réclamation ou perte résultant de votre utilisation des Services ou de votre violation des présentes Conditions.
SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition est jugée invalide ou inapplicable, elle sera interprétée de façon à respecter au mieux l’intention, sans affecter les autres dispositions.
SECTION 19 - RENONCIATION; ENTENTE COMPLÈTE
Le fait de ne pas appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation. Les présentes Conditions constituent l’entente intégrale entre vous et nous.
SECTION 20 - CESSION
Vous ne pouvez céder vos droits sans notre consentement écrit. Nous pouvons céder nos droits et obligations sans préavis.
SECTION 21 - DROIT APPLICABLE
Ces Conditions sont régies par les lois et tribunaux de la juridiction où ATELIER NOIR a son siège social (Montréal, Québec, Canada).
SECTION 22 - TITRES
Les titres sont inclus pour commodité et n’affectent pas l’interprétation.
SECTION 23 - MODIFICATIONS
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SECTION 24 - COORDONNÉES
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